Déposée le 19 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEAU JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEAU JACQUES domicilié(e) 7, RUE AUGUSTE RATEAU, 17640 VAUX SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 179 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENEAU JACQUES - France.
La marque PENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENEAU JACQUES (S.A.R.L.) - 7, RUE AUGUSTE RATEAU, 17640 VAUX SUR MER - France - SIREN 378179873
PENEAU JACQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Poissons fumés, séchés, cuits. Plats cuisines et terrines à base de poissons fumés, séchés, cuits. Pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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